Contrat de remise International

Description

Le contrat régit l'objet du contrat et la coopération entre les participants.

Décision

  1. Spécialiste remise internationale à des tiers

Contenu

Le contenu des accords est déterminé par l'organisation permanente.

Modèle de document

L'organisation permanente met à disposition des modèles spécifiques.

Relations

Module Tâche Responsabilité tâche Résultat Participants à la production du résultat
Conduite du projet Mettre en æuvre le mandat de projet Réalisation MhS Chef de projet MhS Contrat de remise International Gestionnaire de systèmes MhS, Responsable du domaine coordination logistique MhS, Responsable du domaine gestion du portefeuille de systèmes, Responsable du domaine technique, Spécialiste remise internationale à des tiers, Spécialiste logistique MhS, Spécialiste monitoring des transferts MhS
Mise hors service de matériel de l'armée Mettre en æuvre le mandat de projet Réalisation MhS Chef de projet MhS Contrat de remise International Gestionnaire de systèmes MhS, Responsable du domaine coordination logistique MhS, Responsable du domaine gestion du portefeuille de systèmes, Responsable du domaine technique, Spécialiste remise internationale à des tiers, Spécialiste logistique MhS, Spécialiste monitoring des transferts MhS